"Quelques parentés entre Droit russe et Droit français ou d’inspiration française" Par Boubacar DIAMBOU, Assistant, Enseignant chercheur

Résumé :
L’évolution pressante de la globalisation des échanges impose aux législateurs, mais surtout aux juges de trouver des solutions jurisprudentielles convenables, tendant à établir des raisonnements similaires et à effacer la diversité afin de mieux répondre aux nouveaux défis posés par la complexité des rapports internationaux civils et com-merciaux. C’est fort de ce constat que notre propos tente de révéler la parenté, donc l’universalité de la culture juridique civiliste, à travers le droit et la jurisprudence russe, malienne et française.

Abstract :
The pressing evolution of the trade’s globalization imposes to the legislators, but especially the judges , to find suitable jurisprudential solutions, aimed at establishing similar reasoning and erasing diversity in order to better respond to the new challenges posed by the complexity of International relations, civil and commercial.. On this basis our goal is to reveal/highlight the kinship, and therefore the universality of the civil law culture through russian, malian, french law and jurisprudence (case law).

Dans un monde de plus en plus dominé par une logique de destruction des fron-tières nationales et des barrières entravant la libre circulation des biens, l’éloignement géographique n’est plus forcément synonyme de diversité culturelle juridique. En effet, malgré la diversité des peuples, nations, cultures et traditions, la tendance est à une cer-taine harmonisation non forcement concertée de la culture juridique civiliste. Tel est le cas du droit russe d’aujourd’hui qui, à travers sa jurisprudence, illustre parfaitement cette parenté à bien des égards.

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En effet, plus on s’incruste dans l’analyse du droit positif et de la jurisprudence russe, plus la parenté entre droit russe et français ou d’inspiration française s’affirme de façon évidente.

Voyons quelques exemples jurisprudentiels en matière de vente et d’astreinte (pénalité).

  • Dernière mise à jour: 3 mai 2017
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