La communauté des juristes d’e-Omed tient sa première Session d’échanges et d’études à Tunis

La première session d’échanges et d’études de la communauté thématique « droit » se tient à Tunis les lundi 26 et mardi 27 avril 2010 à la Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université El-Manar.

Outre la contribution qu’elle souhaite apporter dans le domaine du droit à la mission générale d’e-Omed, en poursuivant l’inventaire des ressources numériques disponibles et échangeables, la communauté des juristes d’e-Omed va consacrer sa première session à deux thèmes d’études :

- Le régime du droit d’auteur applicable aux contenus numériques diffusés sur Internet ;

- Les groupements de gestion d’intérêt public dotés de la personnalité morale : établissements publics, fondations, associations, groupements d’intérêt public, sociétés...

Sur les thèmes retenus, des rapports d’universitaires spécialistes présenteront les régles juridiques applicables dans trois des pays de l’aire euro-méditerranéenne couverte par e-Omed : le Maroc, la Tunisie et la France.

Dans la tradition des études comparatistes, il s’agit de présenter les régimes juridiques applicables dans ces trois Etats pour mettre en évidence les régularités et les singularités et faire émerger les conceptions qui les inspirent. Un temps de discussion sera laissé aux participants qui pourront exprimer leurs points de vue et enrichir les contributions présentées. Des tableaux comparatifs seront établis par l’Ecole doctorale de la Faculté de droit d’El-Manar et des rapports généraux présenteront les réflexions qu’inspirent ces rapprochements.

La communauté thématique « droit » apporte ainsi sa pierre à l’édifice en inscrivant à son programme de travail deux des questions juridiques qui intéressent directement la constuction d’un « espace numérique ouvert pour la Méditerranée ». Elle concourt en même temps à la réalisation des objectifs inclus dans la Déclaration d’Agadir adoptée le 28 mars 2009 de « ... créer une communauté d’échange, de partage et de mutualisation des ressources numériques, notamment à des fins de formation et de recherche dans le respect de la diversité culturelle et linguistique ».

La Session s’adresse à tous les juristes de l’espace euro-méditerranéen qui partagent les objectifs généraux de l’ « Espace Numérique Ouvert pour la Méditerranée » afin de permettre la diffusion et l’échange des ressources numérique de formation ou leur production en commun.

Les travaux de la première session de la communauté seront publiés sur le site d’e-Omed en anglais, en arabe et en français.

Les inscriptions sont prises auprès de Amel Aouij-Mrad, professeur à l’Université d’El-Manar à Tunis, chez gmail.com> et de Yann Tanguy, professeur à l’Université de Nantes,

A Tunis (Tunisie) et Nantes (France), le 22 février 2010.

  • Dernière mise à jour: 28 février 2010
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